Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.aromasense.fr est édité par :

AROMA SENSE SAS
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 105 000,00 €
Siège social : 3 allée des Maraîchers, 13013 Marseille, France
SIREN : 794 087 288
SIRET : 794 087 288 00047
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76794087288
Téléphone : +33 (0)4 91 45 10 66
Email : contact@aromasense.fr

Directeur de la publication

Monsieur Guillaume Leca, en qualité de dirigeant de la société Aroma Sense SAS.

2. Hébergeur du site

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.aromasense.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, mise en page, base de données) est la propriété exclusive d'Aroma Sense SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Aroma Sense SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Aroma Sense SAS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

5. Liens hypertextes

Le site www.aromasense.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Aroma Sense SAS ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

6.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est :
Aroma Sense SAS
3 allée des Maraîchers, 13013 Marseille
Email : contact@aromasense.fr

6.2 Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation du site, Aroma Sense SAS est susceptible de collecter les données suivantes :

  • Nom et prénom
  • Adresse email
  • Numéro de téléphone
  • Nom de l'entreprise
  • Contenu du message envoyé via le formulaire de contact
  • Données de connexion et de navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées)

6.3 Finalité du traitement

Les données personnelles collectées ont pour finalité :

  • Répondre aux demandes de contact et de devis
  • Assurer le suivi de la relation commerciale
  • Améliorer le site et l'expérience utilisateur
  • Établir des statistiques de fréquentation

6.4 Base légale

Le traitement des données repose sur le consentement de l'utilisateur (article 6.1.a du RGPD) lors de l'envoi du formulaire de contact, et sur l'intérêt légitime d'Aroma Sense SAS pour les données de navigation (article 6.1.f du RGPD).

6.5 Durée de conservation

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact avec la personne concernée. Les données de navigation sont conservées pour une durée de 13 mois.

6.6 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie
  • Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
  • Droit à la limitation : demander la limitation du traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à contact@aromasense.fr ou par courrier à l'adresse : Aroma Sense SAS, 3 allée des Maraîchers, 13013 Marseille.

Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 30 jours.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr

7. Cookies

Le site www.aromasense.fr est susceptible d'utiliser des cookies pour améliorer l'expérience de navigation. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un site internet.

7.1 Types de cookies utilisés

  • Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site (session, sécurité). Ils ne nécessitent pas votre consentement.
  • Cookies analytiques : permettent de mesurer l'audience du site et d'analyser la navigation. Ils sont soumis à votre consentement.

7.2 Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Le refus des cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Crédits

Conception et réalisation du site : Aroma Sense SAS
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Photographies : Aroma Sense SAS — Tous droits réservés

Dernière mise à jour : avril 2026

Retour en haut